Nouvelles de l’ASIG - Novembre 2024

Nouveaux visages à l’ASIG

1^er Congrès CO₂ : solutions CCUS pour la Suisse – « S’engager ensemble »

La Suisse vise l’objectif zéro net d’ici à 2050. Mais il n’est pas possible d’éviter toutes les émissions de gaz à effet de serre, par exemple dans l’industrie du ciment, l’industrie chimique ou l’incinération des ordures ménagères. Dès lors, des mesures s’imposent pour capter le CO₂, le transporter, l’utiliser ou encore le stocker durablement (carbon capture, usage and storage, CCUS). L’ASIG s’est associée à différents partenaires du secteur privé – cemsuisse, scienceindustries, Industrie suisse de la terre cuite, IGEB et economiesuisse –pour lancer une plateforme d’échange à la croisée entre pratique, économie, science, politique et administration. Le 1er Congrès suisse sur le CO₂ s’est tenu le 23 septembre au Casino Bern. L’industrie gazière suisse s’est présentée comme un centre de compétences pour les gaz, leur transport et leur stockage ainsi que pour appuyer le développement de solutions permettant d’atteindre l’objectif zéro net. 

Baromètre des gaz renouvelables

Le baromètre des gaz renouvelables, publié par l’ASIG en collaboration avec les bureaux de conseil E-Bridge Consulting et Polynomics et diffusé par newsletter, est paru dans sa sixième édition. La publication, qui paraît à un rythme semestriel, peut aussi être consultée sur gazenergie.ch, où il est possible de s’abonner à la newsletter. Cette nouvelle livraison met l’accent la perspective des coûts pour l’hydrogène, certaines activités régionales, la structure du marché suisse du biogaz en comparaison internationale et l’évolution des conditions-cadres. 

Abandon de l’obligation d’adjoindre du biogaz dans le carburant : et maintenant ?

Lors de l’assemblée générale 2024, les membres de l’ASIG ont décidé de supprimer l’obligation faite à la branche de respecter une part minimale de biogaz dans le carburant. Pour ce faire, il faut d’abord adapter l’ordonnance sur l’efficacité énergétique ; la procédure de consultation est en cours. Il est prévu que la modification entre en vigueur le 1er janvier 2026. L’ASIG ne percevra plus de pénalités à compter du 1er janvier 2025.

En 2003, l’industrie gazière suisse s’était engagée à garantir une part minimale de 10 % de biogaz dans le gaz utilisé comme carburant. La proportion a été portée à 20 % en 2020. Malgré les gros efforts déployés par la branche et les mesures d’encouragement de l’État, l’utilisation du gaz comme carburant est en baisse depuis quelques années. La mobilité au gaz est de plus en plus concurrencée par l’électromobilité et a particulièrement perdu en importance dans les transports individuels et les transports publics (bus). Quelques entreprises gazières ont déjà démantelé des stations de remplissage ou prévoient de le faire à la fin de leur cycle de vie. Un certain nombre de membres de l’ASIG considèrent que la mobilité au gaz n’est plus un pilier stratégique et souhaitent utiliser le biogaz d’une autre manière. Dans ce contexte, la branche a décidé de supprimer l’obligation d’adjoindre une part minimale de biogaz dans le carburant. Les entreprises gazières restent cependant libres de continuer de garantir une part minimale à leurs clients.

Il n’a toutefois pas été possible de supprimer l’obligation au 1er juillet 2024, comme il était prévu initialement. La mise en œuvre de la décision prise par l’assemblée générale requiert l’adaptation de l’ordonnance sur l’efficacité énergétique (OEEE) par l’Office fédéral de l’énergie ; dans ce cadre, il est prévu de biffer l’article 12a, qui dispose que les émissions provenant des 20 % de biogaz sont considérées comme sans effet sur le climat. Pour ce faire, la Confédération a lancé une procédure de consultation, qui court jusqu’au 20 décembre 2024. En accord avec l’Office fédéral de l’énergie, plus aucune pénalité ne sera perçue à compter du 1er janvier 2025.

Consultations : l’ASIG prend position

L’ASIG a participé aux consultations relatives à l’ordonnance sur le CO2, à l’ordonnance concernant la mise sur le marché de combustibles carburants renouvelables ou à faible taux d’émission (OMCC), à l’ordonnance concernant l’accord de solidarité en matière de gaz et à l’ordonnance sur l’aménagement du territoire.

La loi sur le CO₂, adoptée par le Parlement fédéral, montre que le rôle important joué par les agents énergétiques gazeux pour atteindre l’objectif zéro net a été reconnu au niveau politique. Les nouvelles installations de production en Suisse bénéficieront à l’avenir d’aides sous la forme de contributions à l’investissement. De plus, dans le secteur industriel, les gaz renouvelables importés pourront être comptabilisés dans la réduction des émissions de CO₂, avec toutefois des conditions qui nécessitent des conventions internationales.

Dans son avis relatif à l’ordonnance sur le CO₂, l’ASIG formule les requêtes suivantes :

• renoncer aux valeurs indicatives sectorielles de réduction : que les émissions de gaz à effet de serre soient produites dans tel ou tel secteur ne joue aucun rôle dans l’effet sur le climat. Sous l’angle écologique et économique, il faut viser une réduction des émissions là où elle peut se faire à moindre coût ;
• l’ASIG salue les efforts qui vont dans le sens de la reconnaissance des gaz renouvelables importés par conduites en Suisse comme des énergies renouvelables. Les exigences posées par la loi, déjà hautes en elles-mêmes, sont cependant concrétisées dans l’ordonnance par une procédure de demande individuelle si lourde qu’elle remet en question la praticabilité de la mesure ;
• l’ASIG salue le principe de l’encouragement des installations visant à produire des gaz renouvelables pour les injecter dans le réseau, mais propose les adaptations suivantes : (a) suppression des restrictions d’utilisation pour les gaz renouvelables bénéficiant d’un encouragement ; (b) relèvement des moyens d’encouragement à 10 millions de francs par année ; (c) extension de l’éligibilité aux moyens d’encouragement à tous les gaz renouvelables.

L’accord de solidarité permet à la Suisse, à l’Allemagne et à l’Italie de solliciter les autres parties à l’accord pour se faire livrer du gaz lorsque les clients protégés ne peuvent plus être approvisionnés par un autre moyen. L’appel à la solidarité ne peut être lancé que lorsque le pays a pris toutes les mesures possibles à l’interne. La Confédération prépare un projet permettant d’ordonner des mesures à court terme pour garantir l’approvisionnement en énergie. Le projet comprend deux crédits d’engagement pour couvrir les coûts de garanties d’État nécessaires pour réaliser des livraisons dans ce cadre. Il est prévu de répercuter tous les coûts sur les clients protégés, ce qui répond à une demande importante formulée par l’ASIG lors de la consultation.

L’ASIG soutient sur le principe les modifications prévues de l’ordonnance sur l’aménagement du territoire. Le projet ouvre de nouvelles possibilités pour la production de gaz renouvelables, hydrogène et méthane synthétique inclus, et apporte ainsi une contribution importante à la concrétisation de la stratégie énergétique et climatique de la Suisse. Pour que ces possibilités puissent se concrétiser dans la réalité, il faut éviter que de nouveaux obstacles soient mis en place par la bande. L’ASIG demande par conséquent que la construction des installations destinées à produire de l’énergie à partir de la biomasse ne soit pas prise en compte dans les objectifs de stabilisation.

Cybersécurité : comment aborder le thème sous le bon angle ?

Les entreprises gazières sont tenues de mettre en œuvre la norme minimale visant à garantir la sécurité des TIC avant le 1^er juillet 2025. Mais de quoi s’agit-il précisément et comment s’y préparer de manière optimale ? Telle est la thématique abordée lors d’un web talk avec Hans-Peter Käser, expert en technologies et security engineering à l’Office fédéral de la cybersécurité et enseignant à la Haute École spécialisée de Berne. L’événement s’adressait en particulier aux membres des conseils d’administration et aux cadres supérieurs ainsi qu’aux responsables IT des entreprises gazières. En collaboration avec la SSIGE et la Confédération, l’ASIG a rédigé un guide visant à soutenir les entreprises gazières dans la mise en œuvre de la norme minimale TIC. Le document met l’accent sur les besoins des petits et moyens distributeurs ; il peut néanmoins se révéler utile à tous. 

Le Rhin mise sur l’hydrogène

Rotterdam est le plus grand port d’Europe et un pôle de développement de modèles d’affaires pour l’utilisation des énergies renouvelables et climatiquement neutres, comme l’hydrogène. L’initiative RH2INE (Rhine Hydrogen Integration Network of Excellence) est l’une des initiatives internationales dans la région. L’objectif est de créer dans la région Rhin-Alpes un corridor de transport zéro émission, dans lequel la Suisse a aussi un rôle à jouer. Il est prévu d’utiliser l’hydrogène comme une technologie de propulsion alternative dans le transport de marchandises, de mettre en place un réseau d’approvisionnement en hydrogène sûr et répondant aux besoins et mettre au point des scénarios pour des modèles d’affaires. Stefan Garche, gestionnaire de projet dans le cadre de l’initiative RH2INE, a présenté les projets en cours et répondu aux questions des membres dans le cadre d’un web talk.

Courtemelon : chances et défis attachés à une installation de production de biométhane

La première installation de biogaz agricole de Suisse romande qui injecte du biométhane dans le réseau gazier a été inaugurée en mars 2024 à Courtemelon. L’installation, qui jouxte le site de l’école d’agriculture du canton du Jura, sert notamment à la formation des futurs agriculteurs du canton. Quels soutiens ont été nécessaires et quelles sont les difficultés qu’il a fallu surmonter pour réaliser cette installation ? Et quel bilan en tirer depuis son ouverture ? Vincent Boillat, directeur d’EcoBioVal, et Enrico Riboni, directeur d’Energie du Jura (EDJ), ont levé le voile et répondu aux questions dans le cadre d’un web talk.

Décarbonation de l’industrie : quel est réellement le potentiel d’électrification ?

L’industrie, qui représente un tiers des ventes de gaz, est un domaine clé pour l’industrie gazière suisse. Actuellement, un grand nombre de clients font des réflexions sur la manière de réduire plus encore leurs émissions de CO₂. Le bureau de conseil E-CUBE a évalué le potentiel d’électrification de l’industrie suisse dans une nouvelle étude, qui le situe en particulier dans le domaine des basses températures. Nicolas Charton et Bruno Meuriot d’E-CUBE ont présenté les résultats de l’étude et donné leur appréciation dans le cadre d’un web talk, avant de répondre aux questions des participants. 

Molécule renouvelable pour une Europe forte – et pour la Suisse ?

L’Union européenne prend des décisions fortes dans la politique énergétique et climatique afin de rester compétitive à moyen et long terme face à la concurrence mondiale. La politique industrielle est tout en haut des priorités à l’agenda. La directive et le règlement relatifs au gaz viennent d’être révisés. Dans certains pays membres comme l’Allemagne, les Pays-Bas et la Belgique, les plans de développement d’infrastructures pour l’hydrogène prennent un tour toujours plus concret. Où en est l’UE actuellement dans la mise en œuvre, par exemple dans la mise en place d’une économie européenne de l’hydrogène et la défossilisation du marché intérieur du gaz ? Quelle est la situation autour du projet European Hydrogen Backbone et des dispositions pour les pays dits tiers comme la Suisse ? Gregor Frey, Policy Advisor chez Eurogas, s’est prêté au jeu des questions avec les membres de l’ASIG lors d’un web talk.

Activités de l’OIC Gaz

La Suisse a signé un accord de solidarité avec l’Allemagne Italie, par lequel des trois pays s’engagent à se soutenir mutuellement en cas de pénurie de gaz. Un projet a été lancé au printemps sur mandat de la Confédération pour la mise en œuvre de l’accord. Des représentants de la Confédération et de l’OIC gaz ainsi que d’autres experts de la branche ont donné des informations sur l’accord ainsi que sur l’état d’avancement du projet de mise en œuvre à l’occasion d’un événement en ligne. Les premiers résultats et constats d’un sondage effectué concernant les groupes de clients de l’OIC ont aussi été présentés. Chaque membre de l’ASIG qui a participé au sondage recevra une analyse individuelle. Un grand merci pour votre participation. L’accord de solidarité en tant que tel est à l’ordre du jour de la session d’hiver du Conseil des États.

L’ASIG a par ailleurs conduit une séance de l’Advisory Board de l’OIC gaz. Des représentants des clients gaz, mais aussi de la Confédération, des cantons ainsi que des villes et des communes se sont informés à cette occasion ; le projet est maintenant développé sur la base des questions qu’ils ont posées et des remarques qu’ils ont faites. 

Swiss volunteers : agir ensemble

Depuis 2012, l’ASIG soutient avec ses entreprises membres la plateforme Swiss Volunteers. L’organisation à but non lucratif compte plus de 120 coopérations avec des manifestations dans le domaine du sport et de la culture en 2024. De nouveaux moyens de communication et le positionnement ont été mis au point cette année pour Swiss Volunteers et le secteur gazier. Les sujets, qui sont avant tout utilisés sur les plateformes de communication des événements, illustrent pourquoi l’industrie gazière suisse et Swiss Volunteers tirent à la même corde, sous le signe de la solidarité et de l’action collective. Sur l’extranet, les membres de l’ASIG peuvent intégrer leur logo dans les annonces et utiliser les moyens de communication dans leurs activités locales, transmettant ainsi le message commun. 

Feu vert pour de nouveaux projets FOGA

L’objectif d’un nouveau projet FOGA approuvé par le conseil d’administration de l’ASIG est d’accroître la production de biogaz des stations d’épuration par enrichissement de fermenteurs anaérobies avec du CO₂. Le CA ASIG a en outre donné son feu vert un projet de gazéification de biodéchets liquides ou humides.

Le projet CONRAD II « Enrichissement en CO₂ de fermenteurs anaérobies – optimisation avant la mise en oeuvre à grande échelle » se concentre sur l’enrichissement en CO₂ comme méthode de traitement préalable pour la production de biométhane dans les stations d’épuration. Les bases nécessaires à cet effet ont été mises au point dans un premier projet CONRAD, dans lequel le traitement préalable cible spécifiquement les stations d’épuration. Le projet CONRAD I a permis un accroissement significatif de 38 % de la production de méthane par rapport au substrat en conditions de laboratoire. On a observé en outre une réduction de la teneur en ammoniaque dans le réacteur.

Le projet CONRAD II vise désormais à transposer cette technologie dans une installation en situation réelle. Pour ce faire, l’enrichissement en CO₂ doit être précisé et les effets visés doivent être quantifiés dans des conditions aussi proches de la pratique que possible, sans que cela implique de grosses modifications des fermenteurs des STEPS.

L’objectif est d’accroître la production de biogaz par enrichissement en CO₂ des fermenteurs anaérobies dans des stations d’épuration des eaux. La technique permet d’augmenter la teneur en méthane dans les gaz d’épuration et d’améliorer la cinétique de la dégradation. Le processus permet en outre une réduction globale des émissions de CO₂ grâce à une transformation accrue en CH₄.

La technologie se fonde sur le fait qu’une partie du CO₂ émis par le processus est réinjecté dans le réacteur et contribue ainsi à un accroissement de la production de biogaz. Des essais réalisés dans le cadre du projet visent à confirmer la possibilité d’accroître la production à plus grande échelle. Deux mécanismes différents sont étudiés de manière détaillée : l’injection directe de CO₂ dans le réacteur, d’une part, et l’enrichissement CO2 du substrat avant introduction dans le réacteur, d’autre part.

Le projet vise enfin à évaluer les différentes solutions pour adapter les stations d’épuration en mettant l’accent sur les aspects pratiques sur le terrain selon le type de station d’épuration. Dans ce contexte, l’analyse s’appuie notamment sur l’exemple concret de la STEP d’Yverdon-les-Bains, également partenaire du projet.

Gazéification de biodéchets liquides ou humides

Le deuxième projet approuvé par le CA ASIG (« Revolutionizing waste disposal – from waste to renewable gas – Subproject : Gas quality and purification assessment ») traite de la gazéification hydrothermale catalytique, particulièrement adaptée pour les déchets liquides ou humides ou encore la biomasse humide. Le projet a déjà été testé dans un prototype au PSI dans le cadre de l’initiative « HydroPilot ». 40 flux de déchets différents ont déjà pu être testés avec succès dans le prototype.

La start-up TreaTech développe le processus. L’installation de démonstration « VISTA » actuellement mise en place sur le terrain d’Ecorcyclage à Lavigny, permet de tester la validation pour le passage à plus grande échelle. Le financement est assuré par divers partenaires privés, dont Holdigaz notamment.

L’ensemble du projet, qui s’appuie sur l’installation de démonstration « VISTA », est planifié sur une durée de trois ans. Les tâches et objectifs de ce projet font partie du projet TreaTech VISTA, qui vise à valider la technologie de gazéification catalytique en situation réelle. L’objectif est d’évaluer la qualité du gaz par observation et analyse des données ainsi que différentes techniques de préparation pour garantir le respect des exigences pour l’injection dans le réseau de gaz. Le projet se concentre sur l’établissement d’une corrélation entre les différents types de déchets et la qualité du gaz. Au-delà des mesures de la qualité du gaz elle-même, il faut procéder à une appréciation des mesures de préparation nécessaires pour permettre l’injection dans le réseau gazier. L’idée est que le secteur gazier puisse identifier quels flux de déchets se prêtent particulièrement à l’injection dans le réseau.

L’ASIG sur tous les fronts

Présente dans différentes manifestations, l’ASIG a eu l’occasion de donner son appréciation sur des questions d’actualité autour de l’approvisionnement en gaz et d’autres thèmes importants pour l’avenir énergétique.

Daniela Decurtins, directrice de l’ASIG, a participé aux événements suivants en présentant des exposés et en participant à des tables rondes : séminaire du Groupe de réflexion pour un bilatéralisme équitable, Congrès power-to-gas, Congrès CO₂, Power-to-X-Days.

En qualité de présidente du chapitre suisse du World Energy Council, elle a été à l’origine d’un événement de l’ambassade de Suisse et de la représentation du Bade-Wurtemberg à Berlin sur le thème du H₂ South Corridor et de la participation de la Suisse au projet. L’événement a rassemblé des décideurs de l’administration, du monde politique et de l’économie de Suisse, d’Allemagne et d’Autriche, dont les présidents de Transitgas et de Swissgas. Les participants se sont déclarés disposés à collaborer plus étroitement pour une participation de la Suisse.

Une rencontre des organisations nationales du World Energy Council est venue s’ajouter en marge de l’événement afin de favoriser une plus étroite collaboration. En tant que présidente du World Energy Council Switzerland, Daniela Decurtins a en outre mené des discussions sur la géopolitique de l’hyrogène avec le professeur Manfred Hafner à l’occasion du repas avec des membres de la CEATE-N ainsi que les energytalks@zimmerleuten sur l’avenir du méthane renouvelable en Europe. Plusieurs membres de l’ASIG cordialement invités ont participé à l’événement, qui est désormais très prisé